Mentions légales

Propriétaire du site

SCEV JIL ACCARIES

7 rue du gouffre,

51700 DORMANS

N°TVA: FR 51 442 539 136

N°SIRET: 442 539 136

mail: champagne.jil.accaries@orange.fr

Tel: +33 03 26 58 24 49

Conception et production :

ITIS-COMMERCE

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

FINALITÉ DES DONNÉES

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de prendre contact avec nous via champagne.jil.accaries@orange.fr. Dans un souci de parfaite confidentialité, le Champagne Jil ACCARIES s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.

 

DROIT ET PROPRIÉTÉ

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Champagne Jil ACCARIES ou de tiers ayant autorisé le Champagne Jil ACCARIES à les utiliser.

  Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse de Champagne Jil ACCARIES.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 50 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.champagne-jil-accaries.fr nécessite une autorisation préalable écrite du Champagne Jil ACCARIES. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec nous.

Le ChampagneJil ACCARIES ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.champagne-jil-accaries.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le Champagne Jil ACCARIES, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.